Lors de l’audit Qualiopi, une divergence par rapport à un des indicateurs du Référentiel National Qualité (RNQ) est qualifiée de non-conformité. Cette dernière est identifiée par l’auditeur au cours d’une session d’audit, lorsque l’organisme de formation ne parvient pas à fournir une preuve tangible de son respect du critère concerné. Mais, comment se gère cette situation ? Voici le point.
Quels sont les différents types de non-conformités ?
Il existe deux différentes formes de non-conformités : la non-conformité mineure et la non-conformité majeure.
La non-conformité mineure
Une non-conformité mineure est une prise en compte incomplète d’un indicateur qui n’affecte pas la qualité de la prestation délivrée. Un plan d’action doit être établi et mis en œuvre dans un délai de six mois. Si la non-conformité mineure persiste, elle est alors requalifiée en non-conformité majeure.
Dans le contexte de Qualiopi, une non-conformité mineure est une irrégularité qui ne compromet pas la qualité de la formation. Elle peut résulter, par exemple, d’un oubli d’information dans un document. Mais, grâce à l’équipe professionnelle disponible sur https://www.bplusformation.com/, vous pourrez enfin répondre aux exigences RNQ et réaliser la mise en conformité Qualiopi sans tracas.
La non-conformité majeure
Une non-conformité majeure est due à la non prise en compte partielle ou totale d’un indicateur qui affecte la qualité de la prestation. Elle nécessite des actions correctives effectives sous trois mois.
Une non-conformité majeure Qualiopi est donc une irrégularité qui met en péril la qualité d’un programme de formation ou d’un soutien. Cela peut se manifester par une insuffisance de justificatifs relatifs au processus pédagogique d’un programme de formation ou par l’omission d’un plan d’évolution des compétences au sein du département des ressources humaines d’un établissement de formation.
Comment gère-t-on les non-conformités ?
Lorsqu’une non-conformité est identifiée lors d’un audit Qualiopi, il est nécessaire de requalifier le problème, car il peut s’agir d’une méprise lors de l’examen de la preuve requise par l’auditeur. Trois scénarios sont possibles :
- Il peut s’agir d’une erreur de compréhension : en redéfinissant le problème, vous réalisez que vous avez fourni le document incorrect ? Dans ce cas, il suffira de fournir le justificatif approprié.
- Vous ne pouvez pas fournir la preuve demandée immédiatement : vérifiez si votre équipe peut la fournir dans la journée. En la fournissant rapidement, vous pourrez lever la non-conformité.
- Vous ne pouvez pas lever la non-conformité dans la journée : déterminez si elle est mineure ou majeure. Si elle est mineure, un plan d’action prévisionnel de 6 mois peut être mis en place. Mais en cas de non-conformité majeure, vous avez 3 mois pour la lever. Dans les deux cas, notez-la dans votre plan d’amélioration continue pour démontrer votre engagement à résoudre le problème.
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